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Marques déposées par monsieur Elie NAIM
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HABITAT SOCIAL ET URBANISME FRANCE ET OUTREMER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAT SOCIAL ET URBANISME FRANCE ET OUTREMER
Monsieur Elie NAIM

Numéro de dépôt :
1749015
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2001
HABITAT SOCIAL ET URBANISME FRANCE ET OUTREMER de Elie NAIM

Présentation de la marque HABITAT SOCIAL ET URBANISME FRANCE ET OUTREMER

Déposée le 10 décembre 1991 par monsieur Elie NAIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HABITAT SOCIAL ET URBANISME FRANCE ET OUTREMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Elie NAIM domicilié(e) 6-8, rue Achille Martinet, 75018 PARIS - France.

La marque HABITAT SOCIAL ET URBANISME FRANCE ET OUTREMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT SOCIAL ET URBANISME FRANCE ET OUTREMER est expirée depuis le 10 décembre 2001.

Elie NAIM a également déposé les autres marques suivantes : LOGEMENT SOCIAL ET URBANISME FRANCE ET OUTREMER


Monsieur Elie NAIM - 6-8, rue Achille Martinet, 75018 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-04

EDITION DE REVUES ET ANNUAIRES sous la dénomination : "HABITAT SOCIAL ET URBANISME FRANCE ET OUTREMER"

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.